Déposée le 17 février 1995 par l'association loi 1901 Espace musical
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « META-INSTRUMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-12 du 24 mars 1995.
Le déposant est l'association loi 1901 Espace musical domicilié(e) Silic 520, 2 rue des Pyrénées - 94623 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 554 252 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Espace musical, M. Spadone Christian domicilié(e) Silic 520, 2 rue des Pyrénées - 94623 - RUNGIS - France.
La marque META-INSTRUMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Espace musical, association loi 1901 - Silic 520, 2 rue des Pyrénées - 94623 - RUNGIS - France - SIREN 332554252
Espace musical, M. Spadone Christian - Silic 520, 2 rue des Pyrénées - 94623 - RUNGIS - France
Renouvellement sans limitation le 14 février 2005 n°2281946 - Publication au BOPI 2005-02-14
Renouvellement sans limitation n°2164848 - Publication au BOPI 2001-24
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-40
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30
Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2015 n°2581373 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-03-16
Appareil de contrôle, pour l'enregistrement, la diffusion, la reprocluction du son ou des images.Appareil de traitement de l'information et les ordinateurs.Instrument entraîné manuellement.Instrument de musique.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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